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La protection des personnes mineures contre les abus sexuels



A. Documents officiels:

  1. Directives pour la reconnaissance des bapt�mes, 2015
    Fichier PDF de 90 Ko.


  2. Politique visant � contrer le harc�lement psychologique, 2008.
    Fichier PDF de 70 Ko.


  3. Nos communaut�s chr�tiennes et leur administration, 1999.
    Les responsabilit�s des membres de l'Assembl�e de fabrique et
    leurs liens avec le Conseil de pastorale paroissiale ou de secteur.


  4. Notes pastorales pour nos liturgies, 1996.


  5. Dispositions pastorales sur le sacrement de la r�conciliation, 1982.
    AVIS : L'absolution collective comme forme habituelle du sacrement du Pardon
    n'est plus autoris�e dans le dioc�se de Rimouski depuis P�ques 2009.


  6. Autres textes personnels de Mgr l'Archev�que.


  7. De nouveaux minist�res reconnus confi�s aux la�cs pour une �glise missionnaire.
    Rapport pr�sent� par M. Guy Lagac�, v.g., responsable du Comit� dioc�sain des nouveaux minist�res confi�s aux la�cs, lors de la r�union conjointe Conseil presbyt�ral / Conseil dioc�sain de pastorale tenue le 28 mai 2018.Fichier PDF de 111 Ko.


  8. AECQ : Guide pour le r�am�nagement des paroisses. Version adapt�e pour le dioc�se de Rimouski, �dition 2016.  Fichier PDF de 1,3 MO.


  9. Guide des proc�dures � suivre pour la vente des �glises :
    version d�taill�e (31 Ko)   |   version r�sum�e (21 Ko)


  10. Notes th�ologiques et pastorales de l'Assembl�e des �v�ques catholiques du Qu�bec.


B. D�crets et ordonnances :

- Pr�sentations et mises � jour annuelles pour les ann�es 2022 � 2025.

� Les messes et leurs honoraires :

1. Les offrandes de messes, d�cret 02/2018
2. Messe pro populo, aux intentions des paroissiens, d�cret 03/1996
3. Messe dominicale le samedi en fin d'apr�s-midi, d�cret 04/1996

� Sacrements et actes du culte :

4. Jours et heures des mariages, d�cret 05/1996  |  Lieux autoris�s
5. Pr�cisions sur l'interdiction de la c�l�bration de mariages uniquement civils par les clercs et les la�cs mandat�s de l'�glise catholique au Qu�bec, d�cret 01/2007
6. Lieu du bapt�me, d�cret 06/1996, et autres informations
7. Absolution collective, d�cret 07/1996
AVIS : L'absolution collective comme forme habituelle du sacrement du Pardon
n'est plus autoris�e dans le dioc�se de Rimouski depuis P�ques 2009.
8. C�l�brer la mort en �glise, d�cret 01/2001 (MISE � JOUR AU 2024-11-21)
    - Orientations et directives pour la c�l�bration des fun�railles.

� Tarifs, traitement et conditions de travail :

9. Traitement et conditions de travail des pr�tres, d�cret 08/1996 (MISE � JOUR AU 2024-11-21)
10. Traitement et conditions de travail des agents et animateurs de pastorale, d�cret 05/2006
      (MISE ï¿½ JOUR : 2024-11-21)

       - Incluant des mod�les de contrat d'engagement :
         contrat.doc ou contrat.docx (Word, Libre Office, etc.) | contrat.pdf (Adobe)
       et
       - Politique dioc�saine visant � contrer le harc�lement psychologique, 2008.
11. Tarifs dioc�sains, d�cret 11/1996 (MISE � JOUR AU 2024-11-21)
12. Capitation et per capita, d�cret 12/1996
13. Les collectes command�es, d�cret 01/2005
14. Les frais de d�placement, d�cret 02/2005 (MISE � JOUR AU 2024-03-19)
� Taux actuel des frais de d�placement en automobile
    (MISES � JOUR TRIMESTRIELLES)

� R�parations, constructions, achats, ventes & emprunts :

15. R�parations, alt�rations et constructions.
       Achats, ventes et emprunts des fabriques, d�cret 13/1996
16. D�cret sur les biens meubles historiques ou artistiques, d�cret 02/2006
       + Politique sur la protection des archives paroissiales et autres biens patrimoniaux

� L�gislations diverses :

17. Prise de possession canonique d'une paroisse, d�cret 01/1998
18. Profession de foi et serment de bonne administration, d�cret 02/1998
19. Prix de la reconnaissance dioc�saine, d�cret 01/1992
20. L'acc�s aux registres religieux des paroisses, d�cret 01/2003
21. Repr�sentation du cur�, du mod�rateur ou de l'administrateur paroissial � l'Assembl�e de fabrique, d�cret 02/2003

22. La protection des personnes mineures contre les abus sexuels
● D�cret portant sur la gestion d�une accusation d�abus sexuel d�une personne mineure ou vuln�rable dans un contexte eccl�sial, d�cret 01/2021 (2021-04-27)
● La pr�vention des cas d�abus sexuel sur des personnes mineures et des personnes vuln�rables. Code d'�thique et mesures de protection, d�cret 02/2021 (2021-05-25)
● Communiqu� annon�ant une publication de la Conf�rence des �v�ques catholiques du Canada : � La protection des personnes mineures contre les abus sexuels � (4 octobre 2018).
● Version papier de cette publication.
● Version PDF de cette publication (pour usage personnel et non commercial. Pour toute autre utilisation, veuillez contacter .
● CECC : lignes directrices du dossier de la protection des personnes mineures contre les abus sexuels (2019-11-15)
● Communiqu� de la CECC (2020-03-09)
● CECC : Lettre pastorale sur la traite des personnes et l�exploitation sexuelle au canada (2021)
● Comit� permanent sur le minist�re responsable et la protection des personnes mineures et vuln�rables
● Politique dioc�saine visant � contrer le harc�lement psychologique, 2008.

� Constitutions et r�glements de comit�s et conseils :

23. Dissolution de la Commission dioc�saine des tarifs et traitements, d�cret 01/2009
24. D�cret constituant le Comit� dioc�sain du patrimoine religieux, d�cret 01/2006
25. Conseil presbyt�ral de Rimouski (CPR) : Constitutions et r�glements,
       4 f�vrier 2020
26. Conseil dioc�sain de pastorale (CDP): Constitutions et r�glements,
       30 avril 2018
27. Consultation des conseils dioc�sains, d�cret 01/2018
       8 d�cembre 2021
28. Mod�le de r�glement pour les conseils de pastorale de secteur ou d'unit� pastorale
(PUBLICATION : 2023-06-05)

� R�am�nagement des paroisses ou du dioc�se :

AECQ : Guide pour le r�am�nagement des paroisses. Version adapt�e pour le dioc�se de Rimouski, �dition 2016. Fichier PDF de 1,3 MO
- 31 ao�t 2021 : Suppression de la desserte de Saint-Jean-Baptiste de Rivi�re-Trois-Pistoles et annexion � la paroisse de Notre-Dame-des-Neiges de Trois-PistolesFichier PDF de 215 Ko
- 15 janvier 2020 : Suppression de la paroisse Notre-Dame-des-Sept-Douleurs sur l'�le Verte et annexion � celle de La D�collation-de-Saint-Jean-Baptiste-de-l�Isle-VerteFichier PDF de 102 Ko
- 15 mai 2019 : Suppression de la paroisse de Saint-Val�rien et annexion � celle de Sainte-C�cile (Le Bic, Rimouski)Fichier PDF de 274 Ko
- 19 avril 2018 : D�cret de changement des limites de la paroisse de Saint-Germain et d'�rection de la nouvelle paroisse de la Bienheureuse-�lisabeth-Turgeon
Fichier PDF de 744 Ko
- 4 juillet 2016 : Suppression et annexion de trois paroisses de Matane � la paroisse du Tr�s-Saint-R�dempteur, laquelle est renomm�e Le Coeur-Immacul�-de-Marie
Fichier PDF de 97 Ko
- 2 mai 2016 : Suppression de la paroisse de Saint-Marcellin et annexion � celle de Saint-GabrielFichier PDF de 44 Ko
- 1er mars 2016 : Suppression de la paroisse de Saint-Andr�-de-Ristigouche et annexion � celle de Saint-Laurent de Matap�diaFichier PDF de 55 Ko
- 7 d�cembre 2015 : Suppression de la paroisse de Saint-Jean-de-Cherbourg et annexion � celle de Saint-AdelmeFichier PDF de 85 Ko
- 31 mai 2013 : Suppression de la paroisse de Notre-Dame-de-la-Paix et annexion � celle de Sainte-LuceFichier PDF de 86 Ko
- 30 juin 2010 : Suppression de la paroisse de Sainte-Bernadette-Soubirous et annexion � celle de Notre-Dame-de-Lourdes de Mont-JoliFichier PDF de 96 Ko
- 14 octobre 2009 : Suppression du poste d'adjoint administratif pour le secteur pastoral de la ville de Rimouski, d�cret 02/2009Fichier PDF de 55 Ko
- 22 juin 2007 : Suppression et annexion de huit paroisses de Rimouski � la paroisse de Saint-Germain
- 13 octobre 2006 : Suppression de la paroisse de Saint-Guy et annexion � celle de Saint-Isidore du Lac-des-AiglesFichier PDF de 56 Ko
- 1er juillet 2002 : Transfert au dioc�se de Sainte-Anne-de-la-Pocati�re des paroisses de Saint-David d'Estcourt (Sully), Marie-M�diatrice (Estcourt), Saint-Joseph-de-la-Rivi�re-Bleue et Saint-Marc-du-Lac-Long.

C. Communiqu�s de la Chancellerie:

1. La tenue des registres paroissiaux 2020 et les formulaires.

2. La consultation des registres religieux des paroisses : politique dioc�saine.

3. Le changement de nom dans les registres paroissiaux

4. Inscription des adoptions dans vos registres.

5. Inscription des confirmations.

6. Les parrains / marraines de bapt�me | Autres notes sur le bapt�me

7. Le mariage :

1) Jours et heures des mariages
2) Autorisation du cur� pour c�l�brer dans une paroisse �trang�re
3) Formulaire de d�claration de mariage DEC-50
4) Mariage religieux d'un couple d�j� mari� civilement
5) Num�ro d'enregistrement civil du ministre du mariage
6) Le mariage des mineurs
7) Les dispenses et publications de mariage
8) Lecture des articles 392-396 du Code civil du Qu�bec
9) Union civile et mariage civil
      9.1) Les ministres prohib�s
      9.2) Les lieux prohib�s
10) La confirmation
11) Mariage d'une personne dont un pr�c�dent mariage
     a �t� d�clar� nul par un tribunal eccl�siastique
12) Les dossiers de mariages
13) Le lieu du mariage

9. Les lieux autoris�s pour la c�l�bration des mariages et des bapt�mes.

10. Les c�l�brations du Triduum pascal - Rappel des normes universelles.

11. La pr�sidence de l'Assembl�e de Fabrique.

Voir le formulaire de demande de nomination et les normes l�gales d'application

12. Proc�dure � suivre pour la vente des �glises.

D. Droit canonique:

1. Les Codes de droit canonique de 1917 et de 1983 (texte fran�ais) :
      - Site de la Congr�gation pour le Clerg�
      - Site de la Revue de droit canonique

2. Le Code des canons des �glises orientales de 1990 (texte fran�ais) :
      - Site de la Revue de droit canonique

E. Publications, formulaires, informations, archives :

1.

L'Annuaire dioc�sain annuel :
L�Annuaire dioc�sain est disponible uniquement en format num�rique. Vous pouvez le t�l�charger gratuitement, l�enregistrer dans votre ordinateur, sur votre tablette ou votre t�l�phone intelligent et l�imprimer vous-m�me sur papier ou plus simplement le consulter � l��cran. Pour l�impression, il est disponible dans un format lettre 8,5 x 11 sur notre page consacr�e � l'Annuaire.
� Formulaire de changement ou correction d'une inscription dans l'annuaire.
NOTE : ce formulaire doit nous parvenir avant la mi-septembre pour qu'une inscription soit modifi�e dans l'annuaire � para�tre.
-     Publications dioc�saines : p�riodiques et livres
-     Guide canonique et pastoral au service des paroisses.
-     Le cimeti�re paroissial catholique au Qu�bec. Guide de gestion.
-     Les archives eccl�siales dioc�saines et paroissiales.
-       Loi sur les fabriques.
-     Commentaire de la Loi sur les fabriques.
-        L'Assurance Mutuelle des Fabriques de Qu�bec :
               � Guide de Pr�vention pour les membres de la Mutuelle

2.

      ï¿½ B�n�dictions apostoliques

La Chancellerie dioc�saine n'assure pas le service de b�n�dictions apostoliques. Vous devez vous adresser directement � la Nonciature apostolique au Canada ou � l'Aum�nerie apostolique au Vatican. Vous trouverez ci-dessous deux mani�re de proc�der pour faire votre demande, les informations requises, une liste de produits et de prix. Pour �viter les fraudes, la demande de b�n�diction doit �tre accompagn�e d'une lettre de recommandation du cur�. Vous trouverez, dans le second document d'information, un mod�le de lettre � l'usage des cur�s. Elle peut �tre adapt�e selon les circonstances.

      ●  B�n�diction apostolique demand�e � la Nonciature apostolique au Canada

               Mod�le de b�n�diction apostolique de la Nonciature apostolique

      ●  B�n�diction apostolique demand�e � l'Aum�nerie apostolique au Vatican

      ï¿½ Fabriques / paroisses


Page de l'Administration des fabriques et de l'�conomat :

Finances, rapports financiers, pr�visions budg�taires, assurances, formulaires, documents utiles, etc.
- Guide des proc�dures pour la vente des �glises (2024)
- Aide-m�moire pour les secr�taires de fabriques (par Mme Lise Dumas, 2014) :
   Version Word DOCX  |  Version PDF
- Extrait du proc�s-verbal d'une assembl�e de fabrique (r�solution)
  Fichier PDF statique de 18 Ko.
  Fichier PDF dynamique, format lettre, remplissable � l'�cran (49 Ko.)
  Fichier PDF dynamique, format l�gal, remplissable � l'�cran (51 Ko.)
- Nomination d'un(e) pr�sident(e) (ou vice-pr�s.) d'assembl�es de fabrique :
   normes d'application et formulaire de demande

  Fichier PDF de 32 Ko.
- Serment de bonne administration d'un marguillier
  Fichier PDF de 11 Ko.
- Formulaire de Contrat de pr�t sans int�r�t
  Ce formulaire PDF peut �tre t�l�charg� et imprim�, feuille format L�GAL 8,5" x 14".
     On peut aussi se procurer des exemplaires de ce formulaire sur papier NCR
     (en 2 copies) en s'adressant aux archives dioc�saines, poste 128.
- Emprunt fait par une fabrique : formulaire d'un Billet sur emprunt
  Ce formulaire PDF peut �tre t�l�charg� et imprim�, feuille format L�GAL 8,5" x 14".
     On peut aussi se procurer des exemplaires de ce formulaire sur papier NCR
     (en 2 copies) en s'adressant aux archives dioc�saines, poste 128.
- L'Assurance Mutuelle des Fabriques de Qu�bec :
     ● Guide de Pr�vention pour les membres de la Mutuelle
  Fichier PDF de 1,1 Mo.

      ï¿½ Cimeti�res

- Le registre gouvernemental sur les arrangements fun�raires pr�alables
     (= les fonds fun�raires, les contrats de concession de lots, etc.)

  Fichier PDF de 152 Ko
  Notes publi�es dans le Relais. Fichier PDF de 659 Ko.
    Informations compl�mentaires : lien au site de l'Association des cimeti�res chr�tiens du Qu�bec
- Mod�le de r�glement pour un cimeti�re
  Fichier PDF de 374 Ko
- Mod�les de contrats de concession pour un cimeti�re :
  Mod�le 1  |  Mod�le 2 (impression sur papier format l�gal 8.5" x 14")
- Proc�dure et demande pour l'exhumation d'un corps
  Fichier PDF de 156 Ko. (Impression sur papier lettre standard 8.5" x 11")
NOTE : Pour l�exhumation d�un corps, la partie requ�rante doit aussi s�assurer d�obtenir l�autorisation civile. Munie de l�autorisation eccl�siastique, elle doit d�abord se pr�senter au Directeur national de la sant� publique, puis ensuite � un juge de la Cour sup�rieure du Qu�bec, dans le district judiciaire o� doit se faire l�exhumation, afin d�obtenir ladite autorisation civile (Loi sur les activit�s fun�raires, art. 56).
- Proc�dure et demande pour l'exhumation d'une urne cin�raire (cendres)
  Fichier PDF de 146 Ko. (Impression sur papier lettre standard 8.5" x 11")

      ï¿½ Registres

   (NOTE : voir aussi les communiqu�s de la chancellerie)
- Requ�te pour la correction ou la modification d'un acte des registres
  Fichier PDF de 30 Ko.
- Preuve d'ondoiement � l'usage des milieux hospitaliers
  Fichier PDF dynamique de 752 Ko.
- Inscription au registre des bapt�mes d'un enfant ondoy� : proc�dure valide jusqu'au 31-12-2019
  Fichier PDF de 72 Ko.


LES NOUVEAUX REGISTRES EN 2020

NOTE : les documents de cet encadr� sont utilisables � compter du 1er janvier 2020 seulement.

- Pr�sentation de la r�forme des registres
  Fichier PDF de 115 Ko.
- Informations sur les nouveaux registres (communiqu�s de la chancellerie dioc�saine)
  Fichier PDF de 100 Ko.
- Avis relatif aux nouveaux registres (� publier dans les feuillets ou bulletins paroissiaux)
  Fichier PDF de 8 Ko.
- O� commander ses registres ?Fichier PDF de 48 Ko.
- Lettre d'information aux entreprises fun�raires
  Fichier PDF de 19 Ko.
- Les personnes autoris�es � signer les actes des registres
  Fichier PDF de 19 Ko.
- Les registres paroissiaux : t�ches et responsabilit�s des d�positaires des registres
- Guide pour la r�daction des actes des registres et des certificats
  (Papier format l�gal, 8.5" x 14") ~ Fichier PDF de 111 Ko.
- Guide pour l'utilisation et la modification des anciens registres
  Fichier PDF de 251Ko.
- Inscription au registre des bapt�mes d'un enfant ondoy� : nouvelle proc�dure
  Fichier PDF de 61 Ko.
FORMULAIRES :
● Formulaires pour l'�mission d'un certificat ou d'un extrait d'acte
   (Formulaires dynamiques WORD � remplir � l'�cran, puis � imprimer sur papier format lettre 8.5" x 11")

Certificat de bapt�me
► Extrait de bapt�me
Certificat de confirmation
► Avis de confirmation
       (pour la faire annoter � l'acte de bapt�me d'un confirm�)
Certificat de mariage
Certificat de fun�railles
Certificat de s�pulture

L'ensemble des 7 formulaire ci-dessus, en format PDF, pouvant �tre imprim�s et compl�t�s � la main.

●  Feuilles-r�sum� des registres (= double des registres)
   (Formulaires dynamiques WORD � remplir � l'�cran, puis � imprimer recto-verso sur papier format l�gal 8.5" x 14")

Bapt�mes
Confirmations
Mariages
Fun�railles
S�pultures (cimeti�re de paroisse)
S�pultures (compagnie de cimeti�re)
Actes sp�ciaux (bapt�me douteux, r�admission dans l'�glise, etc.)

   NOTE : Les feuilles-r�sum� ne sont pas disponibles en format PDF. Pourquoi ? La r�ponse ici...

      ï¿½ Mariage / Bapt�me / Confirmation

- Formulaire de t�moignage quant � la libert� de se marier, quant au bapt�me, quant � la confirmation, en l'absence de preuves �crites.
  Fichier PDF de 61 Ko.

      ï¿½ Divers

- Proc�dure pour l'�tablissement ou la d�saffectation d'une chapelle priv�e ou
   d'un oratoire, ainsi que pour la garde du Saint-Sacrement

  Fichier PDF de 30 Ko.
- La Croix de Saint-Germain du M�rite dioc�sain
   ou
- Le prix de la Reconnaissance dioc�saine

3.

Pour les nominations de l'ann�e en cours ou celles des ann�es ant�rieures, cliquez l'ann�e d�sir�e :

2015 | 2016 | 2017 | 2018 | 2019 | 2020 | 2021 | 2022 | 2023 | 2024-2025

4.

- Statistiques depuis 1946 : population et actes du culte.
- �tude statistique sur la population et le clerg� dioc�sain de Rimouski, de 1950 � 2001, par Sylvain Gosselin, archiviste : Consulter
Il s'agit d'une �tude r�alis�e pour le Conseil presbyt�ral, dans le cadre du r�am�nagement des ressources pastorales, servant � illustrer la d�croissance des effectifs presbyt�raux par rapport � la population dioc�saine.

5.

- Liste des pr�tres d�c�d�s depuis 1867.
- Biographies des pr�tres d�c�d�s.

6.

- Cliquez ici.

F. Utilitaires :

1. La date de P�ques et des f�tes associ�es. Calculatrice et liste perp�tuelle.

2. Liste des dates de P�ques de 1583 � 4100

3. Les dates les plus extr�mes de P�ques

4. Principales c�l�brations liturgiques (1997-2025)  (image JPG de 129 Ko)

5. Calendrier perp�tuel.

6. Le changement d'heure

G. Nous contacter:

T�l�phone : (418) 723-3320
T�l�copieur : (418) 722-8978
Courriel g�n�ral :

Chancellerie :

Jean-Marie Anoh, v.�., vice-chancelier, 418-723-3320, poste 111, ou 418-723-9006,

Archives :

Sylvain Gosselin, archiviste et notaire eccl�siastique, 418-723-3320, poste 128,

Tribunal :

L'abb� Jean-Marie Anoh, auditeur, 418-723-3320, poste 129,

Autres :

... Autre personnel de la curie dioc�saine et des services dioc�sains
Adresse : Archev�ch� de Rimouski
34, rue de l'�v�ch� Ouest,
Rimouski, Qc, Canada, G5L 4H5

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